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Ordre Des Experts Comptables
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La gestion des ressources humaines dans les PME
Sandra Prezelus
- Ordre Des Experts Comptables
- 20 Juin 2015
- 9782352674313
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La rupture conventionnelle ; guide pratique
Alice Fages, Nicolas Gallissot
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 17 Février 2017
- 9782352675877
La rupture conventionnelle, qui permet à l'employeur et au salarié de se quitter d'un commun accord, connaît un grand succès.
Mais il n'est pas toujours facile de savoir comment sécuriser la rupture conventionnelle, et de nombreuses questions se posent :
- Qui, de l'employeur ou du salarié, doit prendre l'initiative de la demander et comment formaliser la demande ?
- Le salarié peut-il refuser une rupture conventionnelle ?
- Peut-on conclure une rupture conventionnelle pendant une absence du salarié (maladie, accident...) ?
- Quel est le régime social et fiscal de l'indemnité de rupture ?
- Peut-on conclure une transaction à l'issue de la rupture conventionnelle ?
Cet ouvrage répond aux nombreuses questions pratiques que se posent les employeurs et les salariés intéressés par la rupture conventionnelle. Il propose par ailleurs des schémas de procédure et des exemples de courriers.
Il a aussi pour objet de présenter les avantages et les inconvénients de ce mode de rupture et d'identifier les zones de risque.
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Réussir sa creation d'entreprise
Jean-pascal Rey
- Ordre Des Experts Comptables
- 26 Janvier 2013
- 9782352672548
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L'actualité sociale
Collectif
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 28 Février 2019
- 9782352676980
L'année 2018 a été principalement marquée par la publication de la loi « Avenir professionnel » qui opère une réforme en profondeur de la formation professionnelle notamment en matière de compte personnel de formation et de contribution à la formation professionnelle. Elle aménage considérablement les dispositions en matière d'apprentissage (modalités de conclusions, rupture, aides).
Une large partie de cette actualité sociale est consacrée aux apports de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, qui tout en s'inscrivant dans la continuité des précédentes lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2018, modifie le calendrier initial d'entrée en vigueur de l'allègement général de charges renforcé, instaure une réduction de charges sociales salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires, supprime le forfait social sur l'intéressement et la participation pour certaines entreprises...
Ces réformes sont abordées de manière pratique sous forme de fiches techniques agrémentées d'exemples, de points de vigilance, et de recommandations concernant leur mise en oeuvre pratique.
Cet ouvrage a été rédigé par Véronique ARGENTIN, Ambre Ben Ayachi, Jocelyn BOUVIER, Emmanuelle DUPEUX-LOTTERI, Gaelle LAUNAY et Clothilde RUBIANO-DELLE, consultants en droit social, sous la direction technique d'Alice FAGES, directeur d'Infodoc-experts et directeur des études so-ciales du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, ainsi que par la rédaction sociale de la revue D.O Actualité.
